Petite hydroélectricité et environnement. Rapport du groupe de travail.

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MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT Direction des études économiques et de l'évaluation environnementale

Edité par Ministère de l'environnement. Paris - 2002

Date de publication : 01/01/2002

Dans une première partie, ce rapport rappelle les enjeux liés aux petites centrales hydroélectriques dans le cadre de la directive EnR et de la directive cadre sur l'eau ainsi que le contexte réglementaire. La deuxième partie présente la démarche de l'évaluation socio-économique et met en perspective, sous cet angle, l'appréciation des petits projets hydroélectriques. La troisième partie aborde plus précisément les principaux impacts que la petite hydroélectricité peut avoir sur l'environnement et les autres usages ; la quatrième partie définit les mesures correctives et compensatoires pour réduire ces impacts. La dernière partie ouvre des propositions de grille d'examen des projets et des voies de recherche.

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