L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. Le guide et les fiches

Livre

CGDD

Edité par CGDD/SEEIDD - 2011

Date de publication : 01/12/2011

L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme est une démarche qui contribue au développement durable des territoires. L'objectif de ce guide est de donner aux collectivités qui élaborent leur document d'urbanisme, ainsi qu'aux acteurs et organismes qui les accompagnent (bureaux d'études, agences d'urbanisme, services de l'Etat...), les éléments pour comprendre les objectifs et l'intérêt de l'évaluation environnementale, et les clefs pour conduire efficacement cette démarche d'apparence complexe. Il concerne les SCOT et les PLU, mais pas les cartes communales qui doivent, dans certains cas, aussi faire l’objet d’une évaluation environnementale. Le guide s'organise en deux parties complétées par une jeu de fiches. tableaux, bibliographie. Des renvois sont également proposés vers d’autres ressources documentaires et outils existant par ailleurs. La première partie expose les fondements de l’évaluation environnementale, ses objectifs, principes, ainsi que le rôle des différents acteurs impliqués dans la démarche. La seconde partie décrypte la conduite d’une évaluation environnementale. Les fiches permettent d’approfondir certaines questions. Elles sont de trois types : certaines détaillent et illustrent un point particulier de méthode, d’autres explicitent la réglementation, les dernières apportent des exemples concrets issus des études de cas.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Urbanisation et consommation de l'espace, une question de mesure | CGDD

Urbanisation et consommation de l'espace, une question de mesure

Auteurs :

  • CGDD

| COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE | 2012

Ce nouveau numéro de la revue du Commissariat général au développement durable (CGDD) dresse un bilan des connaissances en données et études récentes sur la mesure de la consommation des espaces naturels et agricoles due à la prog...

L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. Les fiches | CGDD

L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. Les fiches

Auteurs :

  • CGDD

Etude et rapport | CGDD/SEEIDD | 2011

L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme est une démarche qui contribue au développement durable des territoires. L'objectif de ce guide est de donner aux collectivités qui élaborent leur document d'urbanisme, ainsi...

La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence : guide méthodologique | CGDD

La loi responsabilité environnementale et ses méthodes d'équivalence : guide méthodologique

Auteurs :

  • CGDD

Etude et rapport | COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE | 2012

Ce guide précise les termes introduits par la loi sur la responsabilité environnementale (LRE). Il est constitué de deux parties : la première partie aborde le dispositif issu de la loi et la seconde partie détaille les méthodes à...

Chargement des enrichissements...