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Résultats 1 - 10 / 34

  • Les bases nouvelles de démocratie environnementale : l'information et la participation du public

    Auteurs :

    • SOUMASTRE Serge
    • Tartinville (Alain)

    | Compagnie régionale des Commissaires Enquêteurs. DAX | 2014

    Ce document constitue les actes du colloque qui s'est déroulé à Dax le 17 décembre 2013 dans le cadre d'un partenariat entre la Compagnie Générale des Commissaires Enquêteurs Adour-Garonne et la section Aquitaine de la Société Fra...

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  • GASPAR. Rapport d'installation.

    Auteurs :

    • SILOGIC
    • MINISTERE DE L ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE. Direction de la prévention des pollutions et des risques

    Etude et rapport | SILOGIC. S.L. | 2005

    Ce rapport fait le point sur la migration de l'application GASPAR, vers un nouveau serveur.

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  • Les éleveurs du lac de Grand-Lieu, « travaill...

    Article | MACQUERON Grégoire - Secrétaire de rédaction à ZH Infos | 2012

    Cet article est inclus dans le dossier Les paysages des zones humides paru en septembre 2012 dans le numéro 73-74 de Zones humides Infos. Il s'agit de deux entretiens, l'un avec Entretien avec Michel Coudriau - éleveur, élu à la C...

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  • Protection des milieux naturels en Pays de la Loire, les outils réglementaires. L'arrêté préfectoral de protection de biotope

    Auteurs :

    • DREAL ALSACE

    Etude et rapport | DREAL Pays de la Loire. Nantes | 2013

    L'arrêté préfectoral de protection de biotope (APB) est un des outils utilisés par les pouvoirs publics pour protéger les milieux naturels et en particulier les biotopes menacés et essentiels à la survie de certaines espèces anima...

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  • Les secteurs d'information sur les sols (SIS) et le rôle des collectivités

    Auteurs :

    • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE. SRNT

    Etude et rapport | DREAL Pays de la Loire. Nantes | 2017

    Ce document est une plaquette présentant de manière synthétique les secteurs d'information sur les sols (SIS) qui identifient les sites et sols pollués présents sur le territoire nécessitant des précautions en cas de projets d'amé...

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  • Élaboration des études d'impact de carrières. Guide de recommandations

    Auteurs :

    • ENCEM
    • UNION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE GRANULATS

    | UNICEM. Paris | 2016

    Réalisé par L’UNICEM et ses partenaires, l’UNPG, la Fédération Française des Tuiles et Briques, le Syndicat Français de l’Industrie Cimentière (SFIC) et les Minéraux Industriels-France (MI-F) en collaboration avec les services du ...

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  • Risques naturels en Pays de la Loire. Arrêtés de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle, analyse de la période 07/1982 - 07/2013

    Auteurs :

    • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE

    Etude et rapport | DREAL Pays de la Loire. Nantes | 2013

    Cette publication traite des arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle (CATNAT) depuis la mise en place du dispositif en 1982. Sur la base d'une exploitation des informations de la base GASPAR, elle présente l'évolution d...

    ... procédures administratives relatives aux risques naturels et technologiques » DREAL = direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement...

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  • Les risques accidentels en Pays de la Loire

    Auteurs :

    • DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE. SRNT

    Etude et rapport | DREAL Pays de la Loire. Nantes | 2014

    Cette brochure est une plaquette de présentation des actions de la DREAL des Pays de la Loire pour la prise en compte des risques accidentels sur les sites industriels de la région. Le lecteur trouvera des informations sur les act...

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  • Plan d'occupation des sols. Guide pratique des procédures. ; tome 10, n°4180

    Auteurs :

    • HOCREITERE P
    • FRANCE-MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
    • Direction générale de l'Urbanisme, de l'Habitat et de la Construction

    | DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS | 1999

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  • Guide méthodologique pour la prise en compte des eaux pluviales dans les projets d'aménagement

    Auteurs :

    • MISES PAYS DE LA LOIRE
    • CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DU SUD-OUEST

    | DIREN PAYS DE LA LOIRE. Nantes | 2004

    Ce guide se décompose en deux fascicules destinés aux maîtres d’ouvrage, services instructeurs de l’administration, aménageurs et cabinets d’études d’incidences (publics et privés). Le premier fascicule décrit la réflexion à mettr...

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