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Élaboration des études d'impact de carrières. Guide de recommandations

Livre

ENCEM | UNION NATIONALE DES PRODUCTEURS DE GRANULATS

Edité par UNICEM. Paris - 2016

Date de publication : 11/07/2016

Réalisé par L’UNICEM et ses partenaires, l’UNPG, la Fédération Française des Tuiles et Briques, le Syndicat Français de l’Industrie Cimentière (SFIC) et les Minéraux Industriels-France (MI-F) en collaboration avec les services du ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer ; ce guide a pour objectif de répondre aux diverses questions soulevées par les textes règlementaires, tout en conciliant les enjeux environnementaux, sociétaux et économiques et ce afin d’accompagner les professionnels lors de l’élaboration des dossiers de demande d’autorisation d’ouverture de carrières. Le guide détaille la réglementation applicable, la conduite du projet et l'étude d'impact, le contenu de cette étude, ainsi que les autres pièces constitutives du dossier de demande d'autorisation.

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