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Une nouvelle réglementation pour l'affichage publicitaire
Auteurs :
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT, DE L'AMENAGEMENT ET DU LOGEMENT PAYS DE LA LOIRE. SRNP / DSP
Livre | DREAL Pays de la Loire. Nantes | 2015
Cette plaquette présente les principaux objectifs de la réforme de l’affichage publicitaire qui a pour objectif la préservation de la qualité des paysages et du cadre de vie en diminuant l’impact des dispositifs publicitaires. Le ...
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Historique du nom des rues de Saint-Denis
Auteurs :
- TROTET Albert
Livre | AZALEES EDITIONS | 2004
L'auteur nous fait découvrir quelques ruelles, chemins ou impasses dans Saint-Denis aux noms bien curieux souvent baptisés d'après les anecdotes rapportées par les anciens. Avec plans détaillés, bibliographie et liste alphabétique...
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Droit de l'affichage (le)
Auteurs :
- ZAVOLI P
Livre | L'HARMATTAN. PARIS, 5-7 RUE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE, 75005 | 2001
Le droit de l'affichage, c'est-à-dire l'ensemble des dispositions réglementant l'installation et le support des affiches, vise à protéger le cadre de vie contre la prolifération de la publicité, des enseignes et des préenseignes. ...
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Guide juridique et pratique de l'affichage publicitaire
Auteurs :
- STREBLER J P
- ABRAHAM R (Préf)
Livre | EFE
Ce guide propose à travers un panorama complet des textes applicables et de plus de 15 ans de jurisprudence, l'analyse de la réglementation relative à l'affichage publicitaire et de ses aspects les plus litigieux.
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Réglementation de l'affichage publicitaire (la)
Auteurs :
- STREBLER J P
Etude et rapport | LETTRE DU CADRE TERRITORIAL (LA). VOIRON CEDEX, BP 215, 38506
Le document présente une synthèse complète non seulement des textes applicables mais aussi des aspects jurisprudentiels. Après une introduction où l'auteur présente l'évolution de la réglementation et les différents types de dispo...
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Affichage publicitaire : actualité juridique et pratique. Réglementations nationales, locales et connexes - procédures de contrôle et de sanction - a...
Auteurs :
- STREBLER JP
Livre | EFE. PARIS | 2004
Analysant les textes applicables et la jurisprudence depuis près de vingt-cinq ans jusqu'à la plus récente, ce guide propose des réponses à l'ensemble des questions qui se posent pour l'application de cette réglementation complexe...
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Publicité, nouveau mode l'emploi : comment adapter la loi à la spécificité des communes d'Ile-de-France
Auteurs :
- GROUPE ISIS, PARIS
Livre | 1983
1 exemplaire disponible -
Affichage environnemental : le casse-tête de l'étiquette pour offrir l'information objective et complète.
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Guide pour l'élaboration d'une règlementation locale de publicité, de préenseignes et d'enseignes
Auteurs :
- DIRECTION REGIONALE DE L'ENVIRONNEMENT MIDI PYRENEES
Livre
Créer sous la forme d'un document de travail, ce guide devrait répondre aux questions que vous vous posez et vous aider dans les démarches que vous entreprendrez en faveur de la qualité des paysages.
2 exemplaires disponibles
- Livre 45 (45 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Rapport 15 (15 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Article de revue 9 (9 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Texte officiel 8 (8 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Brochure 7 (7 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Etudes du ministère 5 (5 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Guide - Manuel 5 (5 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Document de communication 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Document pédagogique 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Actes de congrès 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Code 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Encyclopédie - Dictionnaire 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Revue - Périodique 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Répertoire - Annuaire 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Thèse - Mémoire d'étudiant 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CGDD Service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable 22 (22 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE 12 (12 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CECI RENAUD (N) 10 (10 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BORTZMEYER (M) 7 (7 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BRENNETOT I 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- COMMISSARIAT GENERAL AU DEVELOPPEMENT DURABLE 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- GENERALE D'INFOGRAPHIE 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPRM 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- STREBLER Jean-Philippe 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- VERGEZ (A) 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ERNST ET YOUNG 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- TARAYOUN (T) 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- THAO KHAMSING (W) 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BARREAU (B) 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MATE - DNP 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. DIRECTION DE LA NATURE ET DES PAYSAGES 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- SERVICE DE L'ECONOMIE, DE L'EVALUATION ET DE L'INTEGRATION DU DEVELOPPMENT DURABLE 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- VERGEZ Antonin 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- AGENCE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ALLEMAGNE Ecological economics research institute 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ANDREAS (V) 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ASSEMBLEE NATIONALE 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BEAUDET (G) 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BEN MAID (A) 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BLIN FRANCHOMME (MP) 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- BRECARD (D) 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CALVET (M) 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CANADA Québec Ministère des transports 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CGDD 37 (37 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- SG 11 (11 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Risques majeurs 10 (10 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- DNP 11 (11 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Risques majeurs 10 (10 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- DEAL Martinique 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- DEAL Réunion 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- Etudes et synthèses 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- JUSTICE AU QUOTIDIEN (LA) 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- GENERALE D'INFOGRAPHIE 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Ministère de l'environnement 6 (6 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- FEEF 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- France Nature Environnement 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Journal officiel 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Kluwer academic publishers 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- MATE 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable (MEDD) 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Ministère de la transition écologique 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Ministère des transports 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Revue française du marketing 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- SFDE 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- T&O Editions 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- UMR GAEL 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Université Paris Dauphine 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- ARENE (Agence Régionale de l'Environnement et des Nouvelles Energies Ile de France) 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Années 2010 47 (47 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Années 2000 21 (21 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Années 1990 21 (21 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Années 1980 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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