Syracuse

Assainissement non collectif

Auteurs :

• BERSANI C.
• THENAUT M
• GIRARD JF

Usuel | 1997

Cette circulaire a pour but d'expliciter les conditions de mise en oeuvre des nouvelles dispositions prises par les arrêtés du 6 mai 1996. L'annexe 1 présente un commentaire général de la réglementation sur l'assainissement non co...

Arrêté du 6 mai 1996 fixant les modalités du contrôle technique exercé par les communes sur les systèmes d'assainissement non collectif

Auteurs :

• LAURENT JL
• GIRARD JF
• THENAULT M

| 1996

Circulaire relative aux conditions de saisine du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (CSHPF) dans le domaine de l'assainissement

Auteurs :

• GIRARD JF
• ROUSSEL P
• MINISTERE DE L'EMPLOI, DE LA COHESION SOCIALE ET DU LOGEMENT

Usuel | 1996

Le respect des délais imposés par la réglementation pour l'instruction des dossiers d'assainissement conduit à prévoir deux envois au CSHPF : le premier dès la mise à l'enquête et le second après délibération du CDH (Conseil Dépar...

Décret n° 93-1347 du 28 décembre 1993 relatif au régime exceptionnel de tarification de l'eau prévu au II de l'article 13 de la loi n° 92-3 du 3 janvi...

Auteurs :

• BALLADUR E
• ALPHANDERY E
• PASQUA C

| 1993

Arrêté du 22 décembre 1994 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié et l'arrêté du 2 novembre 1993 prévoyant certaines dispositions transitoires ...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Arrêté du 23 novembre 1994 portant délimitation des zones sensibles pris en application du décret n° 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Décret n° 93-1172 du 15 octobre 1993 relatif à l'autorisation de la pêche à la ligne dans les enclos piscicoles et les piscicultures

Auteurs :

• BALLADUR E
• BARNIER M.
• MEHAIGNERIE P

| 1993

Décret n° 93-1173 du 15 octobre 1993 relatif à l'autorisation des enclos piscicoles créés avant le 1er janvier 1986

Auteurs :

• BALLADUR E
• BARNIER M.
• MEHAIGNERIE P

| 1993