Les études d'environnement dans les projets routiers "volet air" : annexe technique à la note méthodologique sur les études d'environnement dans les projets routiers "volet air"

Livre

SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES | CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES | AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Edité par Service d'Etudes Techniques des Routes et Autoroutes. Bagneux Cedex ; Centre Etudes sur les Réseaux, les Transports, l'Urbanisme et les constructions publiques. Bagneux Cedex

L'article 19 de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie complétée par la circulaire 98-36 du17/02/98 impose un cadre juridique relativement complet pour les études d'impact et particulièrement pour le volet "air". Le présent guide technique (annexe technique de la note méthodologique) est destiné aux bureaux d'étude qui vont devoir, dorénavant,produire des études d'environnement et les traduire dans l'étude d'impact pour la consultation publique.

Voir la revue «LA LETTRE ADEME»

Autres numéros de la revue «LA LETTRE ADEME»

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Bruit et études routières - Manuel du chef de projet

Auteurs :

  • SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES
  • CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES

Etude et rapport | SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES. PARIS | 2001

Ce manuel destiné aux responsables de la conduite des projets d'infrastructures routières, a pour objectif de les guider dans leur rôle de pilote des études acoustiques au cours de l'élaboration du projet. Après un rappel des phén...

Les études d'environnement dans les projets routiers : guide méthodologique

Auteurs :

  • SERVICES D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES
  • CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES

Livre | Ministère de l'Equipement, du logement et des transports. s.l. | 1997

Projets routiers le dossier d'étude d'impact : guide méthodologique

Auteurs :

  • SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES
  • CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES

Usuel | SETRA. BAGNEUX Cedex | 1996

Le présent guide a pour objet de fournir aux services responsables de l'établissement du dossier d'étude d'impact les éléments nécessaires tant de fond que de forme. Ce dossier est en effet de la responsabilité du maître d'ouvrage...

De la même série

Pollution atmosphérique par les métaux : biosurveillance des retombées

Auteurs :

  • GOMBERT Sandrine
  • GALSOMIES Laurence

| EDP-Sciences. Paris cedex 15

Les métaux émis dans l'air s'accumulant dans la biosphère et n'étant pas bio-dégradables peuvent se retrouver transférés le long de la chaîne alimentaire et provoquer d'éventuels effets sur la santé humaine et les écosystèmes. Cet...

Les études d'environnement dans les projets routiers "volet air" : annexe technique à la note méthodologique sur les études d'environnement dans les p...

Auteurs :

  • SERVICE D'ETUDES TECHNIQUES DES ROUTES ET AUTOROUTES
  • CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
  • AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

| Service d'Etudes Techniques des Routes et Autoroutes. Bagneux Cedex

L'article 19 de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie complétée par la circulaire 98-36 du17/02/98 impose un cadre juridique relativement complet pour les études d'impact et particulièrement pour le volet "air...

La valorisation des déchets des consommables bureautiques et informatiques : données et référence

Le MATE a confié à l'ADEME l'élaboration d'un rapport de propositions pour améliorer, de façon significative et rapide, la valorisation des matériels liés à l'utilisation et à la maintenance des produits informatiques et bureautiq...

La qualité de l'air dans les agglomérations françaises : Bilan 1998 de l'indice ATMO - Données et références

Auteurs :

  • ATMO

Ce document constitue une synthèse des niveaux de la qualité de l'air observés en 1998 au moyen de l'indicateur ATMO sur les principales agglomérations du territoire. Il a été réalisé par l'ADEME avec le précieux concours des asso...

Déchets municipaux : la modernisation en marche

Auteurs :

  • ROCHET M
  • COPIGNEAUX F
  • PHILIPPE P

| ADEME

Chargement des enrichissements...