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Résultats 1 - 10 / 35

  • PRESCRIPTION (LA) QUADRIENNALE DE LA LOI DU 31 DECEMBRE 1968.

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECONOMIE

    Usuel | ECO | 1995

    Principes généraux. Organismes publics soumis aux dispositions de la loi du 31 décembre 1968. Fait générateur de la créance et de la date de computation du délai de prescription. Cas d'interruption du délai de prescription. Suspen...

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  • DELAIS (LES) RECOURS EN MATIERE ADMINISTRATIVE ET FISCALE.

    Auteurs :

    • ROUVIERE (Jacques)

    Livre | SOFIAC EDITION | 1996

    Analyse de jurisprudence et réponses à des questions portant sur le calcul du délai de "silence" de l'administration quand il vaut rejet, les modalités de calcul du délai de recours pour excès de pouvoir en matière d'urbanisme, le...

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  • Charte des observatoires locaux de l'habitat; Prescriptions générales et enjeux.

    Auteurs :

    • DIRECTION GENERALE DE L'URBANISME, DE L'HABITAT ET DE LA CONSTRUCTION

    Livre | DGUHC. Paris | 1970

    Ce document constitue le premier fascicule de la charte des observatoires locaux de l'habitat. Il définit les observatoires de l'habitat et leurs critères de pertinence et présente le point de vue des partenaires.

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  • CAHIER DES PRESCRIPTIONS COMMUNES. ETANCHEITE : CANAUX, DIGUES, BARRAGES

    Auteurs :

    • SAUTEREY R.
    • CORDA Raymond

    Etude et rapport | 1973

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  • Législation des installations classées

    Auteurs :

    • DUPRAZ C
    • ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE

    Usuel | Assemblée des chambres françaises de commerce et d'industrie. PARIS CEDEX 16 | 2004

    Ce recueil de textes réglementaires est constitué d'articles du code de l'environnement, du code du travail, du code l'urbanisme, du code des douanes, de loi, de décrets, d'arrêtés et de circulaires

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  • Aide au diagnostic et à la prescription de la fertilisation phosphatée et potassique des grandes cultures

    Auteurs :

    • COMITE FRANCAIS D'ETUDE ET DE DEVELOPPEMENT DE LA FERTILISATION AZOTEE

    Etude et rapport

    Recueil des principes de base nécessaires à la réalisation d'un diagnostic permettant d'aboutir à des recommandations concernant les fertilisations phosphatées et potassiques. L'application des principes élaborés par le groupe de ...

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  • Etalement urbain et changement climatique : état des lieux et propositions

    Auteurs :

    • RICHARD Marion
    • VOISIN Denis
    • VANDAELE Diane

    | 2011

    Les facteurs de l' étalement urbain sont liés à l'offre et la demande en logements, à l'état du marché immobilier et au coût du foncier. L' étalement urbain a des impacts environnementaux forts, à travers l'agriculture (réduction ...

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    Consultable en ligne

  • Assainissement non collectif

    Auteurs :

    • BERSANI C.
    • THENAUT M
    • GIRARD JF

    Usuel | 1997

    Cette circulaire a pour but d'expliciter les conditions de mise en oeuvre des nouvelles dispositions prises par les arrêtés du 6 mai 1996. L'annexe 1 présente un commentaire général de la réglementation sur l'assainissement non co...

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  • Site protégé de Chevroches : Cahier de prescriptions architecturales et paysagères (58)

    Auteurs :

    • JUVIGNY (Régis)
    • COURTOT (Laurence)

    Etude et rapport | COURTOT (Laurence). s.l. | 1992

    Rapide analyse de l'espace naturel, bâti et de la structure urbaine. Recommandations sur le traitement des espaces publics, des voies, des constructions, de smurs et des jardins.

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  • Site du beaujolais de Saône-et-Loire - Cahier de prescriptions architecturales

    Auteurs :

    • DELEGATION REGIONALE A L'ARCHITECTURE ET A L'ENVIRONNEMENT DE BOURGOGNE

    Etude et rapport | Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement de Bourgogne. DIJON | 1999

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