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Le Zéro Artificialisation Nette, de la contrainte à l'opportunité
Livre | Territorial Editions | 2024
La question du "zéro artificialisation nette" vient bousculer les pratiques de l'aménagement du territoire. C'est aujourd'hui un sujet de questionnement majeur pour les élus locaux, les techniciens des collectivités et plus largem...
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Réhabiliter les friches sur un territoire, méthode, diagnostic et traitement
Auteurs :
- REGENT Christophe. Auteur
Livre | Territorial éditions | 2020
Au regard de la crise écologique profonde que nous traversons, la réhabilitation des friches est devenue une nécessité. Cet objectif est désormais clairement et définitivement inscrit sur l'agenda politique national. Plusieurs loi...
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Le guide de l'assainissement des collectivités
Auteurs :
- VILLESSOT Daniel - Directeur scientifique de Lyonnaise des Eaux
| TERRITORIAL EDITIONS
Ce guide est un outil destiné aux professionnels de l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la prote...
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Les documents d'urbanisme littoraux
Auteurs :
- BECET Eric
- BECET (JEAN-MARIE)
| TERRITORIAL EDITIONS
Présentation des spécificités en matière d'urbanisme. Problèmes techniques et juridiques, aspect pratiques, cet ouvrage est destiné à tous ceux qui sont concernés par le littoral.
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Les installations classées
Auteurs :
- GILLIC David
Usuel | territorial éditions
Ce document, étayé par une jurisprudence abondante, tente de rendre intelligible un droit caractérisé par sa complexité. Conçu de manière simple et synthétique, il présente le droit des installations classées en trois grandes part...
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L'enquête publique
Auteurs :
- DIDAY Florence
Livre | territorial éditions | 2012
Ce dossier d'experts a pour objet d'exposer le nouveau champ d'application des enquêtes publiques, qui traduit la volonté affichée de simplification du législateur.
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De la loi sur l'eau et les milieux aquatiques au Grenelle de l'environnement
Auteurs :
- GRAINDORGE Joël
| territorial éditions
Cet ouvrage reprend le décryptage de l'ensemble du texte de la loi sur l'eau pour le compléter par une analyse de tous ces textes d'application, en particulier sur le droit d'accès à l'eau pour tous, les missions de l'Onema, la re...
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Mettre en œuvre la Gemapi : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Auteurs :
- GRAINDORGE Joël
Livre | territorial éditions | 2016
Des réponses aux questions organisationnelles et juridiques, avec tous les aspects techniques et financiers à prendre en compte pour exercer cette nouvelle obligation issue de la loi de modernisation de l'action publique territori...
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Mettre en œuvre la Gemapi : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Auteurs :
- GRAINDORGE Joël
- LANDOT Eric
Livre | territorial éditions | 2017
Des réponses aux questions organisationnelles et juridiques, avec tous les aspects techniques et financiers à prendre en compte pour exercer cette nouvelle obligation issue de la loi de modernisation de l'action publique territori...
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Mettre en œuvre la Gemapi : Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations
Auteurs :
- GRAINDORGE Joël
- LANDOT Eric
Livre | territorial éditions | 2020
Issue de la loi Maptam, la compétence Gemapi est une compétence obligatoire attribuée au bloc communal depuis le 1er janvier 2018. Elle pose la question de ses limites et de sa coordination avec d'autres (comme la gestion des eaux...
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