Syracuse

Circulaire du 30 janvier 1997 relative aux règles d'élaboration, de signature et de publication des textes au journal officiel et à la mise en oeuvre ...

Auteurs :

• SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT

Usuel | DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS, 26 RUE DESAIX, 75727 | 1997

Développement et environnement : cahiers français

Auteurs :

• SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT

| La documentation Française. Aubervilliers cedex | 2007

Développement, croissance et environnement, trois notions aux relations complexes : un tour d' horizon des controverses. Instruments et politiques pour la ville, l' agriculture, l' énergie et les transports. Acteurs et gouvernance...

Guide pour l'élaboration des textes législatifs et réglementaires

Auteurs :

• CONSEIL D'ETAT
• SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT

| DOCUMENTATION FRANCAISE LA. PARIS

Organisé sous forme de fiches, ce guide énonce et illustre, par des exemples et des contre-exemples, les techniques de conception et de rédaction des textes législatifs et réglementaires et les principes juridiques qui inspirent ...

Le Grenelle de l'Environnement

Auteurs :

• DENIS Bruno

| La Documentation Française. Paris | 2008

Le Grenelle de l'environnement va-t-il enfin conduire à l'intégration effective des principes de développement durable dans les politiques publiques françaises ? Il est un peu tôt pour le dire. Au lieu de dresser un bilan qui sera...

LOLF [loi organique relative aux lois de finances] : ce qui change (dossier)

| DOCUMENTATION FRANCAISE. PARIS | 2005

- Historique de la LOLF. -La LOLF : nouveau budget, nouvelle gestion publique. -Le nouveau cadre de gestion publique. - La nouvelle comptabilité de l'Etat. - LOLF et réforme de l'Etat.

Agriculture et monde rural

Auteurs :

• VINDEL Bruno
• PETIT Yves
• PURSEIGLE François

| La Documentation Française. Paris | 2005

Dans ce dossier consacré à l'agriculture et le monde rural sont sucessivement étudiés : le nouveau paysage agricole de l'Union européenne suite à l'élargissement de mai 2004 et l'importance de la réforme de la Politique Agricole C...

La France et le développement durable

| La Documentation Française. Paris | 2004

Regards sur l'actualité.

Auteurs :

• SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT

| LA DOCUMENTATION FRANCAISE. PARIS | 1989