MEDD - PREPROD

Développement et environnement : cahiers français

Auteurs :

• SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT

| La documentation Française. Aubervilliers cedex | 2007

Développement, croissance et environnement, trois notions aux relations complexes : un tour d' horizon des controverses. Instruments et politiques pour la ville, l' agriculture, l' énergie et les transports. Acteurs et gouvernance...

Guide pour l'élaboration des textes législatifs et réglementaires

Auteurs :

• CONSEIL D'ETAT
• SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT

| DOCUMENTATION FRANCAISE LA. PARIS

Organisé sous forme de fiches, ce guide énonce et illustre, par des exemples et des contre-exemples, les techniques de conception et de rédaction des textes législatifs et réglementaires et les principes juridiques qui inspirent ...

Circulaire du 30 janvier 1997 relative aux règles d'élaboration, de signature et de publication des textes au journal officiel et à la mise en oeuvre ...

Auteurs :

• SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT

Usuel | DIRECTION DES JOURNAUX OFFICIELS. PARIS, 26 RUE DESAIX, 75727 | 1997

Le Grenelle de l'Environnement

Auteurs :

• DENIS Bruno

| La Documentation Française. Paris | 2008

Le Grenelle de l'environnement va-t-il enfin conduire à l'intégration effective des principes de développement durable dans les politiques publiques françaises ? Il est un peu tôt pour le dire. Au lieu de dresser un bilan qui sera...

LOLF [loi organique relative aux lois de finances] : ce qui change (dossier)

| DOCUMENTATION FRANCAISE. PARIS | 2005

- Historique de la LOLF. -La LOLF : nouveau budget, nouvelle gestion publique. -Le nouveau cadre de gestion publique. - La nouvelle comptabilité de l'Etat. - LOLF et réforme de l'Etat.

Agriculture et monde rural

Auteurs :

• VINDEL Bruno
• PETIT Yves
• PURSEIGLE François

| La Documentation Française. Paris | 2005

Dans ce dossier consacré à l'agriculture et le monde rural sont sucessivement étudiés : le nouveau paysage agricole de l'Union européenne suite à l'élargissement de mai 2004 et l'importance de la réforme de la Politique Agricole C...

Regards sur l'actualité.

Auteurs :

• SECRETARIAT GENERAL DU GOUVERNEMENT

| LA DOCUMENTATION FRANCAISE. PARIS | 1989

La France et le développement durable

| La Documentation Française. Paris | 2004