Quelle politique de l'environnement pour 1993? Colloque EEE : 10 et 11 MAI 1989 PARIS -
Auteurs :
HANNEQUART.JP
JUNGER JM
HUGLO C
Document de la recherche | EEE. PALAIS BOURBON 75355 PARIS | 1989
PRESENTATION DE L'ENTENTE EUROPEENNE POUR L'ENVIRONNEMENT. LE FUTUR PARLEMENT ET LA POLITIQUE EUROPEENNNE DE L'ENVIRONNEMENT. CONSTAT : L'ETAT DE L'ENVIRONNEMENT EN FRANCE ET EN EUROPE. LA QUESTION DES DECHETS. INSTRUMENTS RELGEME...
Code des procédures contentieuses de droit public
Auteurs :
HUGLO C
LEPAGE-JESSUA C.
VEDEL C (Préf)
Usuel | EDITIONS LITEC. PARIS | 1994
Ce code, commenté et annoté, comprend : le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel - partie législative et réglementaire -, les textes essentiels de procédure applicables au Conseil d'Etat, au Tribu...
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