Programme de prévention des risques naturels arrêté par le gouvernement le 24 janvier 1994. Dispositions relatives au plan décennal de restauration et d'entretien des rivières | BARNIER M.
0/5

0 avis

Programme de prévention des risques naturels arrêté par le gouvernement le 24 janvier 1994. Dispositions relatives au plan décennal de restauration et d'entretien des rivières

Livre

BARNIER M. | LAURENT JL | PAREDES F | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Date de publication : 19940503

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Police des milieux aquatiques (la) | TENDRON G.

Police des milieux aquatiques (la)

Auteurs :

  • TENDRON G.
  • LAURENT JL
  • BARNIER M.

| CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE. PARIS | 1993

La loi sur l'eau et la réglementation qui en découle modernisent le droit de l'eau et complètent les dispositions de la loi pêche dans ses aspects de protection et de gestion des milieux et de la ressource. Une véritable police de...

Etangs et la législation sur la pêche (les) | BARNIER M.

Etangs et la législation sur la pêche (les)

Auteurs :

  • BARNIER M.
  • HUBERT B.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Livre | 1994

Avec la parution des deux décrets du 15 octobre 1993 pris en application de la loi sur l'eau de 1992, le ministre de l'Environnement a cherché à résoudre avec pragmatisme les difficultés nées en 1984 de la loi "pêche". Le problème...

Communication sur la politique de l'eau et la gestion des milieux aquatiques | BARNIER M.

Communication sur la politique de l'eau et la gestion des milieux aquatiques

Auteurs :

  • BARNIER M.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1993

La communication sur l'eau de M. BARNIER a porté sur la gestion et la prévention des situations de crise (sécheresse, inondations) - la programmation contractuelle, l'intervention des Agences de l'Eau et l'aide en faveur de l'agri...

Chargement des enrichissements...