Audition publique sur la Charte de l'environnement. | OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
0/5

0 avis

Audition publique sur la Charte de l'environnement.

Livre

OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Edité par Assemblée nationale. Paris ; Sénat - 2003

Date de publication : 01/01/2003

Compte rendu de l'audition publique du 10 avril 2003 sur la Charte de l'environnement et les principes environnementaux : prévention, précaution, participation-information et pollueur-payeur.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

RAPPORT SUR LA QUALITE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT EN MARTINIQUE -TOME II ANNEXES | OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT SUR LA QUALITE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT EN MARTINIQUE -TOME II ANNEXES

Auteurs :

  • OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Etude et rapport | 2003

RAPPORT SUR LA QUALITE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT EN FRANCE | OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

RAPPORT SUR LA QUALITE DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT EN FRANCE

Auteurs :

  • OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Etude et rapport | 2003

Rapport sur pesticides et santé | OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

Rapport sur pesticides et santé

Auteurs :

  • OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

| 2010

La commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire de l'Assemblée nationale a décidé de saisir l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur la question de l' effet des...

Chargement des enrichissements...