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Schéma national des infrastructures de transport.Rapport d'évaluation globale de l'avant-projet consolidé.- mars 2011.
Livre
Edité par Ministère de l'écologie. Paris - 2011
Date de publication : 01/01/2011
L'évaluation du Schéma National des Infrastructures de Transport (SNIT) se compose :
- d'une évaluation globale couvrant les diverses dimensions du développement durable (économique, sociale et environnementale),
- d'une évaluation environnementale stratégique, encadrée par les textes communautaires transposés en droit français.
Ces évaluations portent sur l'ensemble des composantes du SNIT et l'ensemble des modes de transport.
L'évaluation globale cherche à éclairer les grands enjeux du Schéma. Elle vise d'une part à estimer les impacts du SNIT au regard de ses objectifs et, d'autre part, à apporter des éléments utiles pour apprécier la pertinence du SNIT pour atteindre les objectifs définis. L'évaluation globale considère également le SNIT à l'horizon 2030 et émet des préconisations du point de vue du développement durable, sur sa mise en œuvre, son suivi et ses révisions ultérieures.
L'évaluation environnementale stratégique, élaborée par le CGDD, identifie, décrit et évalue les effets notables que peut avoir la mise en œuvre du schéma sur l'environnement. Il présente les mesures pour réduire et compenser les incidences négatives, expose les autres solutions envisagées et les raisons pour lesquelles, notamment du point de vue de l'environnement, le projet a été retenu.
La version de février 2011 de ce rapport a intégré les modifications demandées par l'Autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD) dans son avis délibéré du 22 septembre 2010.
Voir l'Avant-projet consolidé du SNIT à la cote 18818
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