Portée juridique et rédaction des SAGE | MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
0/5

0 avis

Portée juridique et rédaction des SAGE

Livre

MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT | AGENCES DE L'EAU | CSP

Edité par MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT. PARIS ; AGENCES DE L'EAU. PARIS ; CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE. PARIS - 2003

Date de publication : 01/09/2003

Ce guide a pour ambition de constituer un document de référence permettant aux personnes ressources d'un SAGE de répondre à ces questions et d'apporter les explications que les membres de la CLE (commission locale de l'eau) sont en droit d'attendre.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Principaux discours de Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement - juin 1997 - décembre 1999 | MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Principaux discours de Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement - juin 1997 - décembre 1999

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Livre

Recueil de discours de Mme Voynet dominique, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, prononcés de juin1997 à décembre 1999.

Rapport au ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement : La ville et l'enjeu du "développement durable" | SAUVEZ (Marc)

Rapport au ministre de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement : La ville et l'enjeu du "développement durable"

Auteurs :

  • SAUVEZ (Marc)
  • MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Etude et rapport | La documentation Française. Paris | 2001

Circulaire Natura 2000 - Bulletin officiel du Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement n° 1 - 15 février 2002 | MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Circulaire Natura 2000 - Bulletin officiel du Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement n° 1 - 15 février 2002

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Usuel | Journaux Officiels. Paris | 2002

Texte de la circulaire DNP/SDEN n° 2104 du 21 novembre 2001 relative à la procédure de désignation des sites Natura 2000.

Chargement des enrichissements...