BILAN DE LA LOI LITTORAL ET DES MESURES EN FAVEUR DU LITTORAL
Auteurs :
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
Etude et rapport | DIACT. PARIS
Ce document est un résume du bilan sur la Loi littoral n°86-2 du 3 janvier 1986, transmis au Parlement par le Gouvernement. Il aborde l'anniversaire du vote de cette loi, dans un contexte d'application profondément modifié, et eff...
L'aménagement du territoire face aux risques
Auteurs :
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
| 2003
Contrats d'agglomération : mode d'emploi
Auteurs :
DELEGATION A L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET A L'ACTION REGIONALE
Livre | DATAR. Paris | 2001
Ce mode d'emploi est destiné aux élus, aux administrations déconcentrées, aux habitants, aux associations, aux partenaires publics ou privés qui ont l'intention de s'engager dans la dynamisation de leur agglomération. Il se compos...
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