Syracuse

Modalités d'introduction d'une TGAP "énergie". Mécanismes incitatifs à la réduction des émissions de gaz à effet de serre.

Auteurs :

• MINISTERE DE L'ECONOMIE
• MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
• BAULINET (C)

| Ministère de l'économie

[Les] réformes fiscales vertes en Europe. Principes, bilans et perspectives. Colloque 10 et 11 octobre 2000. Green tax reforms in Europe. Principles, ...

Auteurs :

• BUREAU Dominique
• BARDE JP
• MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT

Livre | Ministère de l'environnement. Paris | 2000

Contient un glossaire des instruments économiques du développement durable (Traductions anglais/français et définitions).

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution climat et énergie.

Auteurs :

• BUREAU Dominique
• GODARD O.
• LEMOINE M.

Livre | Ministère de l'écologie. Paris | 2009

Issu des travaux de la conférence d'experts qui s'est tenue les 2 et 3 juillet 2009, ce rapport préconise la mise en place d'une contribution climat-énergie qui s'appliquerait à tous les secteurs non soumis au marché des permis de...