Lamy environnement eau (L') : Eaux douces et eaux marines, gestion et police de l'eau, redevances et fiscalité, assurance et responsabilités

Livre

SIRONNEAU J. | MASSIN JM | BOIZARD P. | LONDON C. | RADISSON L | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Edité par EDITIONS LAMY. PARIS - 1996

Ouvrage juridique et technique (présenté sous forme de classeur avec une mise à jour semestrielle) analysant les textes réglementaires sur les eaux douces et les eaux marines, de façon thématique : gestion et police de l'eau, l'eau et ses utilisateurs, redevances et fiscalité, assurance et responsabilités, renseignements utiles.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Lamy Environnement - L'Eau | SIRONNEAU J.

Lamy Environnement - L'Eau

Auteurs :

  • SIRONNEAU J.
  • MASSIN JM
  • BOIZARD P.

Livre | LAMY. PARIS | 2003

Ce Cédérom reprend l'intégralité des textes des 2 classeurs Lamy Environnement eau complétée par un outil de recherche pour trouver plus facilement l'objet de nos recherches.

Lamy Environnement - L'Eau Tome 2 | SIRONNEAU J.

Lamy Environnement - L'Eau Tome 2

Auteurs :

  • SIRONNEAU J.
  • MASSIN JM
  • BOIZARD P.

Livre | LAMY. PARIS | 2003

L'ouvrage traite de l'eau et ses utilisateurs pour l'agriculture : épandage des boues, nitrates, phytosanitaires... et pour les installations classées : prélèvements, rejets, raccordement, prévention des pollutions... Ensuite, cel...

Lamy Environnement - L'Eau Tome 1 | SIRONNEAU J.

Lamy Environnement - L'Eau Tome 1

Auteurs :

  • SIRONNEAU J.
  • MASSIN JM
  • BOIZARD P.

Livre | LAMY. PARIS | 2003

Ce tome traite de la Gestion et police de l'eau avec le régime juridique, l'organisation administrative, l'organisation financière (agences de l'eau, comités de bassin), la planification (SDAGE, SAGE, objectifs de qualité, réseaux...

Chargement des enrichissements...