Syracuse

Nouvelles orientations de la politique de l'eau en France (les)

Auteurs :

• GUETTIER P.
• NICOLAZO JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Les digues de protection contre les inondations. Organisation du contrôle. Constructibilité derrière les ouvrages.

Auteurs :

• DIMITROV C
• MONADIER P
• PIN X

Etude et rapport | INSPECTION GENERALE DE L ENVIRONNEMENT. PARIS

Le présent rapport englobe trois aspects de la problématique des digues : l'historique et la réalité du parc des digues existant tel qu'il résulte de l'inventaire en cours, leur situation juridique et les conditions de leur entret...

Loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau - Rapport d'application (article 48 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992)

Auteurs :

• NICOLAZO JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Etude et rapport | 1992

Ce rapport dresse le bilan d'application, avant l'expiration d'un délai d'un an à compter de sa publication, de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau conformément à l'article 48 de la loi.