Syracuse

Contrat de plan entre l'Etat et l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie 2000-2006 + avenant 2004 + Bilan de l'année 2004 + Bilan de...

Auteurs :

• AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Livre | ADEME. ANGERS | 2006

Tous les ans l'ADEME établit le bilan de l'exécution du contrat de plan : engagements par domaine et programme d'intervention et conditions de mise en oeuvre et de réussite du CPEA.

Les décharges de déchets ménagers et assimilés en France en 1995 : résultats détaillés

Auteurs :

• AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Etude et rapport | AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE ADEME. PARIS

Cette étude présente les résultats de l'analyse des données statistiques à caractère non financier recueillies dans le cadre de la gestion de la taxe, analyse réalisée par l'Observatoire National des Déchets de l'ADEME pour les an...

La taxe sur le traitement, le stockage des déchets et les aides financières correspondantes

Auteurs :

• AGENCE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA MAITRISE DE L'ENERGIE

Livre | 1996