Syracuse

Réglementation des boues et sédiments toxiques des cours d'eau en droit français et en droit comparé

Livre

PRIEUR M. | DROBENKO B. | BENOIST AK | COURAUDON C | Centre international de droit comparé de l'environnement | CENTRE DE RECHERCHES INTERDISCIPLINAIRES EN DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME

Depuis la Conférence de Rio (chapitre 18 de l'Agenda 21 consacré à la protection des ressources en eau douce et de leur qualité), le développement durable et l'approche intégrée constituent des principes de gestion de l'environnement en général et de l'eau en particulier. Face à ces perspectives, on constate que la qualité des matières existantes dans le lit des rivières, lacs, étangs et divers canaux d'eau au titre d'opérations variées n'a fait l'objet, à ce jour, que de préoccupations juridiques éparses. Cette étude a donc pour objet d'identifier l'état de la réglementation et des pratiques relatives aux diverses opérations d'entretien réalisées dans les cours d'eaux, à l'exclusion du milieu marin et de l'utilisation des boues et sédiments toxiques.

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