Document d'information - Eléments d'aide à la mise en oeuvre des décrets n° 93-742 et n° 93-743 du 29 mars 1993 relatifs à l'application de l'article 10 de la loi sur l'eau - Tome 3 - Mise à jour des éditions précédentes | BOIZARD P.
0/5

0 avis

Document d'information - Eléments d'aide à la mise en oeuvre des décrets n° 93-742 et n° 93-743 du 29 mars 1993 relatifs à l'application de l'article 10 de la loi sur l'eau - Tome 3 - Mise à jour des éditions précédentes

Livre

BOIZARD P. | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Ce document constitue une mise à jour de ceux parus en septembre 1993 (édition provisoire), juin et décembre 1994 (voir CDE/2762/ et s.) concernant l'interprétation des décrets 93-742 et 93-743 de la loi sur l'eau de janvier 1992. Il se compose en premier lieu du sommaire complet des 100 fiches techniques déjà éditées permettant de savoir si une fiche a été actualisée et dans quel tome il convient de la rechercher. En second lieu, de la note actualisée de commentaires généraux sur la nomenclature et la procédure. En troisième lieu, de celles des fiches techniques nécessitant une actualisation. Et enfin, des textes actualisés.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Débits réglementaires | ROUSSEL P

Débits réglementaires

Auteurs :

  • ROUSSEL P
  • BOIZARD P.
  • BALLAND P.

Document de la recherche | 1997

1/ Les actes de la journée du 23 juin 1997 : discours, questions, réponses et retranscription des propos d'éminents spécialistes d'organismes publics ou privés dans le domaine de l'hydrologie. 2/ Les communications : - les nouveau...

Document d'information - Eléments d'aide à la mise en oeuvre des décrets n° 93-742 et n° 93-743 du 29 mars 1993 relatifs à l'application de l'article 10 de la loi sur l'eau - Tome 2 (Fiches n° 71 à 100) | BOIZARD P.

Document d'information - Eléments d'aide à la mise en oeuvre des décrets n° 93-742 et n° 93-743 du 29 mars 1993 relatifs à l'application de l'article ...

Auteurs :

  • BOIZARD P.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Livre | 1994

Ce document fait suite à celui édité en juin 1994. Il est composé d'un sommaire complet de l'ensemble des fiches (100) relatives aux difficultés d'interprétation des décrets que rencontrent les services sur des points précis. Il c...

Principaux textes applicables dans le domaine de l'eau (table chronologique mise à jour au 16 juin 1997) | BOIZARD P.

Principaux textes applicables dans le domaine de l'eau (table chronologique mise à jour au 16 juin 1997)

Auteurs :

  • BOIZARD P.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Produit documentaire

Chargement des enrichissements...