Droit du littoral

Livre

BORDEREAUX (Laurent) - Maître de conférences en droit public à l'Université de la Rochelle | BRAUD (Xavier) - Maître de conférences en droit public à l'Université de Rouen

Edité par GUALINO EDITEUR - 2009

Date de publication : 01/08/2009

Les questions juridiques sont relevés aux espaces littoraux. Aux problèmes traditionnels du domaine public maritime se sont ajoutées les interrogations liées à l'application de la loi "littoral" du 3 janvier 1986, à la mise en place du réseau Natura 2000 ou aux rôle des documents d'urbanisme en matière de gestion intégrée des zones côtières. Les acteurs publics et privés des territoires côtiers ont développé des stratégies diverses pour faire face à la mutiplicité des enjeux littoraux.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Responsabilité, exercice des compétences et démocratie. Rapport final. | UNIVERSITE Nantes

Responsabilité, exercice des compétences et démocratie. Rapport final.

Auteurs :

  • UNIVERSITE Nantes
  • CENTRE DE RECHERCHE EN URBANISME AMENAGEMENT REGIONAL ET ADMINISTRATION PUBLIQUE
  • GIS RISQUES COLLECTIFS ET SITUATIONS DE CRISE

Rapport

Ce rapport est composé de plusieurs axes de recherches. Une introduction générale étudie le rapport entre la notion de responsabilité, l'exercice du droit et le respect de la démocratie. Le rapport s'intéresse ensuite à replacer l...

Chargement des enrichissements...