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Outils institutionnels pour la gestion des espèces sauvages ; affaire IGE/02/026
Auteurs :
- BLAISE L
- MARTIN X
- Inspection Générale de l'Environnement
Etude et rapport | 2002
Ce rapport formule des recommandations dans les principaux domaines suivants : les procédures ; la gestion, notamment des espaces ; l'acquisition des connaissances ; les instances de conseil auprès du MEDD ; la police de la nature...
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Plan national pour l'environnement - rapport préliminaire en vue du débat d'orientation
Auteurs :
- CHABASON L.
- THEYS J.
Etude et rapport | 1990
Ce plan a pour objectif de rendre plus efficace les structures publiques et les instruments financiers. Il doit aussi, sur la base de diagnostics clairs pour les principaux champs d'action de la politique de l'environnement, propo...
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Renforcement et structuration des polices de l'environnement
Auteurs :
- MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
- MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
- MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
Etude et rapport | MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE (MAP). PARIS | 2005
Après avoir effectué un état des lieux faisant ressortir le caractère disparate de la mise en oeuvre des contrôles administratifs et des difficultés de l'institution judiciaire à prendre en compte les atteintes à l'environnement, ...
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RAPPORT DE L'INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT. Inspection générale des services départementaux de police de l'environnement des Bouches-du-Rhône...
Auteurs :
- GUTH Marie-Odile - Membre de l'inspection générale de l'environnement
- HORNUS Henri
- Inspection Générale de l'Environnement
Etude et rapport | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE | 2004
Ce rapport s'intéresse à la police de l'eau et des milieux aquatiques, à la police de la pêche et à la police de la nature, des sites, des paysages et de la publicité.
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Rapport de monsieur pierre blondel à madame la ministre de l'environnement sur la police de la nature
Auteurs :
- BLONDEL P
Etude et rapport | 1992
Ce rapport fait le point sur les infractions à la police de la nature et propose une série de mesures pour renforcer l'édifice existant.
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Une police au service de la préservation des ressources naturelles
Auteurs :
- DGALN
- ONCFS
- ONEMA
Livre | MEDDE/DGALN. PARIS | 2011
"Toute personne, qu'il s'agisse d'un particulier, d'une entreprise ou d'une collectivité locale, dont les activités ont un impact potentiel sur les ressources naturelles est soumise à cette législation et est susceptible d'être co...
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- MINISTERE DE LA JUSTICE 1 (1 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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