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  • Outils institutionnels pour la gestion des espèces sauvages ; affaire IGE/02/026

    Auteurs :

    • BLAISE L
    • MARTIN X
    • Inspection Générale de l'Environnement

    Etude et rapport | 2002

    Ce rapport formule des recommandations dans les principaux domaines suivants : les procédures ; la gestion, notamment des espaces ; l'acquisition des connaissances ; les instances de conseil auprès du MEDD ; la police de la nature...

    1 exemplaire disponible
  • Plan national pour l'environnement - rapport préliminaire en vue du débat d'orientation

    Auteurs :

    • CHABASON L.
    • THEYS J.

    Etude et rapport | 1990

    Ce plan a pour objectif de rendre plus efficace les structures publiques et les instruments financiers. Il doit aussi, sur la base de diagnostics clairs pour les principaux champs d'action de la politique de l'environnement, propo...

    1 exemplaire disponible
  • Renforcement et structuration des polices de l'environnement

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE
    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
    • MINISTERE DE L'INTERIEUR ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

    Etude et rapport | MINISTERE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE (MAP). PARIS | 2005

    Après avoir effectué un état des lieux faisant ressortir le caractère disparate de la mise en oeuvre des contrôles administratifs et des difficultés de l'institution judiciaire à prendre en compte les atteintes à l'environnement, ...

    1 exemplaire disponible
  • RAPPORT DE L'INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT. Inspection générale des services départementaux de police de l'environnement des Bouches-du-Rhône...

    Auteurs :

    • GUTH Marie-Odile - Membre de l'inspection générale de l'environnement
    • HORNUS Henri
    • Inspection Générale de l'Environnement

    Etude et rapport | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE | 2004

    Ce rapport s'intéresse à la police de l'eau et des milieux aquatiques, à la police de la pêche et à la police de la nature, des sites, des paysages et de la publicité.

    2 exemplaires disponibles
  • Rapport de monsieur pierre blondel à madame la ministre de l'environnement sur la police de la nature

    Auteurs :

    • BLONDEL P

    Etude et rapport | 1992

    Ce rapport fait le point sur les infractions à la police de la nature et propose une série de mesures pour renforcer l'édifice existant.

    1 exemplaire disponible
  • Une police au service de la préservation des ressources naturelles

    Auteurs :

    • DGALN
    • ONCFS
    • ONEMA

    Livre | MEDDE/DGALN. PARIS | 2011

    "Toute personne, qu'il s'agisse d'un particulier, d'une entreprise ou d'une collectivité locale, dont les activités ont un impact potentiel sur les ressources naturelles est soumise à cette législation et est susceptible d'être co...

    1 exemplaire disponible

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