Communication sur l'eau

Livre

ROYAL S. | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Date de publication : 19920518

Conférence de presse de Mme Ségolène ROYAL sur la politique de l'eau. Ont été abordés les points suivants : - la sécheresse (situation au 15 mai et économie d'eau) ; - l'application de la loi sur l'eau ; - le sixième programme (1992-1996) des Agences de l'Eau ; - la lutte contre la pollution d'origine urbaine et agricole ; - la protection des ressources naturelles ; - les effets sur l'emploi de la relance de la politique de l'eau.

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Auteurs :

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  • ROYAL S.
  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Usuel | 1993

Cette circulaire remplace les circulaires du 5 février 1981 et du 12 novembre 1985 relatives aux contrats de rivière et complète celle du 13 mai 1991 définissant les contrats de baie (CDE/2380).

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