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L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme. Les fiches
Livre
Edité par CGDD/SEEIDD - 2011
Date de publication : 01/12/2011
L'évaluation environnementale des documents d'urbanisme est une démarche qui contribue au développement durable des territoires. L'objectif de ce guide est de donner aux collectivités qui élaborent leur document d'urbanisme, ainsi qu'aux acteurs et organismes qui les accompagnent (bureaux d'études, agences d'urbanisme, services de l'Etat...), les éléments pour comprendre les objectifs et l'intérêt de l'évaluation environnementale, et les clefs pour conduire efficacement cette démarche d'apparence complexe. Il concerne les SCOT et les PLU, mais pas les cartes communales qui doivent, dans certains cas, aussi faire l’objet d’une évaluation environnementale. Le guide s'organise en deux parties complétées par une jeu de fiches. tableaux, bibliographie. Des renvois sont également proposés vers d’autres ressources documentaires et outils existant par ailleurs. La première partie expose les fondements de l’évaluation environnementale, ses objectifs, principes, ainsi que le rôle des différents acteurs impliqués dans la démarche. La seconde partie décrypte la conduite d’une évaluation environnementale. Les fiches permettent d’approfondir certaines questions. Elles sont de trois types : certaines détaillent et illustrent un point particulier de méthode, d’autres explicitent la réglementation, les dernières apportent des exemples concrets issus des études de cas.
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