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Rapport d'enquête - Fiscalité et environnement - Evaluation des mesures fiscales du plan national pour l'environnement
Auteurs :
- LLOYD A
- MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L'INDUSTRIE
Etude et rapport | 1991
Ce rapport se limite à trois propositions : - intégrer le critère écologique dans les réformes en cours ; - donner aux collectivités locales la possibilité de moduler la répartition de leurs ressources en faveur de l'environnement...
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L'environnement, à quel prix ?
Auteurs :
- ABORD DE CHATILLON R
- ARNAUD G.
- BAISNEE (PF)
Livre | Eska. Paris | 1992
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