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  • L'EXPERTISE EN ENVIRONNEMENT DANS LES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE RECHERCHE

    Auteurs :

    • SECRETARIAT D'ETAT A LA RECHERCHE

    Livre | MENVIR | 1996

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  • Mission d'appui technique et d'expertise assurée par le BRGM - synthèse des principales notes et avis rédigés

    Auteurs :

    • BUREAU DE RECHERCHES GEOLOGIQUES ET MINIERES

    Etude et rapport | BRGM | 1995

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  • Rapport de mission d'assistance au suivi des études et de la réalisation du TGV sud- est et du TGV Lyon- Turin - programme 1995-1996-1997

    Auteurs :

    • LAMBERT H
    • SOCIETE AIG

    Etude et rapport | 1998

    Mission d'appui technique et d'expertise paysagère et architectural au niveau opérationnel pour le TGV sud-est et le TGV Lyon-Turin. Prise en compte du paysage et de la pérennité des engagements budgétaires pour le TGV sud-est. Ai...

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  • Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale du Ministre en 2012

    Auteurs :

    • CASTILLO Marie
    • SERVICE DE L'ECONOMIE, DE L'EVALUATION ET DE L'INTEGRATION DU DEVELOPPMENT DURABLE

    Etude et rapport | MEDDE/SEEIDD | 2013

    L’obligation pour les projets soumis à étude d’impact de recueillir l’avis de l’autorité environnementale constitue un élément significatif pour la protection de l’environnement découlant de la législation européenne transposée en...

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  • Rapport sur l'activité de l'autorité environnementale locale en 2012

    Auteurs :

    • PHELEP Michèle
    • LABELLE Cendrine
    • SERVICE DE L'ECONOMIE, DE L'EVALUATION ET DE L'INTEGRATION DU DEVELOPPMENT DURABLE

    Etude et rapport | CGDD/SEEIDD. Paris | 2013

    Plusieurs autorités environnementales interviennent en France : le ministre chargé de l’écologie, l’autorité environnementale du conseil général de l’environnement et du développement durable (Ae CGEDD) ou les préfets de région, d...

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  • Expertise, mutualisation et restitution des connaissances : Rapport d'exécution 2012

    Auteurs :

    • SIRUGUE (Daniel)
    • SOCIETE D'HISTOIRE NATURELLE D'AUTUN

    Etude et rapport | 2013

    Ce rapport dresse la liste des actions de connaissances et d’informations réalisées par la Société d’Histoire Naturelle d’Autun pour l’année 2012 : - répondre aux sollicitations des collectivités, partenaires associatifs, institut...

    ... OFAB_2012_Rendu_Expertise OFAB 2012 Expertise, mutualisation et restitution des connaissances Rapport d’exécution Citation bibliographique : SHNA. 2012....

    ... Expertise, mutualisation, valorisation et restitution des connaissances Expertise, mutualisation, valorisation et restitution des connaissances 5 6 Expertise,...

    ... Expertise, mutualisation, valorisation et restitution des connaissances Expertise, mutualisation, valorisation et restitution des connaissances 11 3....

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  • Les avis rendus par les laboratoires côtiers d'environnement de l'Ifremer

    Auteurs :

    • Houdart, Michel
    • Michaudet, Laurent

    text | 1998-12

    Les laboratoires côtiers de la DEL émettent chaque année près de 400 avis, à la demande de l'Administration. Après avoir situé les avis dans le cadre plus général de l'expertise, rappelé les obligations réglementaires de l'établis...

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  • La mise en cause de l'expertise par l'opinion publique. (Extraits).

    Auteurs :

    • ROQUEPLO (P)

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  • Expertise juridique concernant les directives territoriales d'aménagement

    Etude et rapport

    Ce document tente d'apporter un éclaircissement concernant la nouvelle procédure des directives territoriales d'aménagement.

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  • Qualité en expertise : prescriptions générales de compétence pour une expertise - Norme NF X50-110

    Auteurs :

    • ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION

    Livre | AFNOR. SAINT DENIS (93) | 2003

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