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  • Communauté européenne et l'environnement (la) : colloque d'Angers (6 et 7 octobre 1994)

    Auteurs :

    • MASCLET JC
    • BARNIER M. (PREF.)
    • CEDECE

    Document de la recherche | LA DOCUMENTATION FRANCAISE | 1997

    Analyse approfondie des fondements de l'action de l'Europe en matière d'environnement et de sa mise en oeuvre

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  • Déchets municipaux : coopérer pour prévenir - Rapport au ministre de l'environnement

    Auteurs :

    • DRON D.
    • FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT - CELLULE PROSPECTIVE ET STRATEGIE

    Etude et rapport | LA DOCUMENTATION FRANCAISE | 1997

    Après une analyse de plusieurs politiques nationales et des orientations communautaires, le groupe de travail de la cellule prospective tente de dégager des priorités pour la gestion des déchets municipaux en France et des pistes ...

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  • Un climat à la dérive : comment s'adapter ? : rapport au Premier ministre et au Parlement

    Auteurs :

    • GILLET (MARC)
    • OBSERVATOIRE NATIONAL SUR LES EFFETS DU RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE

    Etude et rapport | La Documentation Française

    Ce premier rapport de l'Observatoire National sur les effets du réchauffement climatique en France métropolitaine et dans les départements et territoires d'Outre-Mer (ONERC) présente les évolutions déjà visibles des déréglèments d...

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  • Elimination des déchets industriels

    Auteurs :

    • SERVANT J
    • FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT-DPP-SD

    Etude et rapport | LA DOCUMENTATION FRANCAISE

    Rapport final du groupe de travail réuni à la demande du secrétaire d'Etat chargé de l'environnement Huguette BOUCHARDEAU présidé par Jean SERVANT et composé de représentants de l'ensemble des partenaires concernés. Tableau de la ...

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  • Guide méthodologique plans de prévention des risques d'inondation

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DE L'ENERGIE ,DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

    | La documentation française | 1999

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  • Plans de prévention des risques naturels (PPR). Risques d'inondation : guide méthodologique

    Auteurs :

    • Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement Ministère de l'Equipement, des transports et du logement

    | La Documentation Française | 1999

    Sommaire: La prévention des inondations et les PPR - Description des phénomènes et des risques d'inondations - Méthode d'analyse et de cartographie des risques - Élaboration du dossier du PPR inondations

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  • Habitats humides - connaissance et gestion des habitats et des espèces d'intérêt communautaire - cahiers d'habitats natura 2000

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT
    • MAP

    Livre | La Documentation Française | 2002

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  • Le guide des services publics de l'eau et d'assainissement

    Auteurs :

    • MINISTERE DE L'INTERIEUR, DE L'OUTRE-MER ET DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. Direction Générale des Collectivités Locales

    | La Documentation Française | 2007

    Les communes sont compétentes en matière d'alimentation en eau potable, d'assainissement et d'eaux usées . Ce guide présente dans chacun de ces domaines, les règles applicables au captage, à la distribution des eaux et au contrôle...

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  • Pollution par le plomb et ses dérivés (la)

    Auteurs :

    • FRANCE-HAUT COMITE DE L'ENVIRONNEMENT

    Livre | LA DOCUMENTATION FRANCAISE | 1974

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  • Rapport public 2009: Droit au logement, droit du logement

    Etude et rapport | La Documentation Française | 2009

    Les conditions du droit d' accès au logement constituent une problématique cruciale en France, en témoigne la nouvelle Loi D.A.L.O (Droit Opposable du Logement). Premier rapport d' ensemble sur le logement depuis les rapports Nora...

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