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Création du poste électrique Sud-Aveyron et ses raccordements au réseau électrique situé sur les communes de SAINT-VICTOR-ET-MELVIEU, LES COSTES-GOZON...
Auteurs :
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
| 2017
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DREAL, entre changements et consolidation (Echos CGEDD n°83, novembre 2017)
Auteurs :
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
| CGEDD | 2017
Le CGEDD poursuit un but, celui de renforcer les capacités d'action des services déconcentrés des trois ministères, cela en tenant compte de l'impact de 25 ans de décentralisation et de déconcentration. L'objectif : faire en sorte...
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Conseil général de l'environnement et du développement durable : rapport annuel 2012
Auteurs :
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Etude et rapport | MINISTERE DE L'ECOLOGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE ET DE L'ENERGIE | 2013
Placé sous l'autorité du ministre chargé de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, le Conseil général de l'environnement et du développement durable est issu du rapprochement du Conseil général des po...
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Autorité environnementale : rapport annuel 2011
Auteurs :
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
| Ministère de l'écologie, du développement durable des transports et du logement | 2012
Sont présentés dans ce rapport : -Le fonctionnement de l'Autorité environnementale, son domaine de compétence, ses missions, sa composition, sa méthode de travail -Les enseignements tirés de l'expérience acquise, les questions po...
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Restructuration d'un enrochement existant et remise en état de la clôture sur la parcelle BL-94 située aux Terres Basses à Saint-Martin
Cas par cas | 19/04/2023
Le dossier a fait l'objet d'une décision explicite de dispense d'étude d'impact.Consultable en ligne -
Projet photovoltaïque de Grand Val à Saint-Claude
Cas par cas
Dossier en cours d'instruction. -
Implantation de deux nouvelles cuves de stockage de rhum et réaménagement du chai de formulation et le chai 1887 à Bologne - BASSE-TERRE
Cas par cas
Dossier en cours d'instruction. -
Circulation des poids lourds dans le Massif des Vosges
Auteurs :
- SICHERMAN (Jacques)
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Etude et rapport
a la suite de la catastrophe du Mont Blanc en 1999, le tunnel Maurice Lemaire a été fermé à la circulation à partir d'avril 2004 pour des travaux de rénovation. Sa réouverture en octobre 2008 a donné à la mise en place d'un dispos...
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Usages et usagers de la route, mobilité et accidents 1860-2008. Rapport n° 2005-0457-01. A - Tome 1 (1860-1921).- 416 p. B - Tome 2 (1921-1944).- 218 ...
Auteurs :
- ORSELLI (J)
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Livre | Ministère de l'écologie. Paris | 2009
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Le transport routier de marchandises en France. Pour une évolution de la gestion des temps de travail. Animation du groupe de travail paritaire - Rapp...
Auteurs :
- LIEBERMANN (C)
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE
Livre | Ministère de l'écologie. Paris | 2009
L'objectif de ce groupe de travail est de voir comment améliorer le pouvoir d'achat des salariés du transport routier de marchandises tout en renforçant la compétitivité du pavillon français. Il élabore des propositions et des re...
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