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• MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT

Résultats 1 - 10 / 16

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  Commentaires de la loi du 7 février 1983 modifiée par la loi du 22 juillet 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les dépar...

  Auteurs :

  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT

  Livre | 1983

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  Ajoutez 'Commentaires de la loi du 7 février 1983 modifiée par la loi du 22 juillet 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat : Urbanisme et sauvegarde du patrimoine et des sites' à ma sélection courante (Mise à jour immédiate)
• 2
  

  LES ZONES INONDABLES: QUESTIONS ET REPONSES SUR LA REGLEMENTATION DE L'UTILISATION ET DE L'OCCUPATION DU SOL DANS CES ZONES

  Auteurs :

  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT

  Etude et rapport | 1982

  QUELLES MESURES PRENDRE CONCERNANT LA REGLEMENTATION DE L'UTILISATION ET DE L'OCCUPATION DU SOL DANS LES ZONES INONDABLES? -ELLES EXISTENT ET LE BUT DE CET OUVRAGE EST DE CLARIFIER LES DIVERS INSTRUMENTS ET DE PRECISER LES CONDITI...

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• 3
  

  COMMENTAIRE DE LA LOI DU 7 JANVIER 1983 MODIFIEE PAR LA LOI DU 22 JUILLET 1983 RELATIVE A LA REPARTITION DE COMPETENCES ENTRE LES COMMUNES,LES DEPARTE...

  Auteurs :

  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT

  Etude et rapport | 1983

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  Ajoutez 'COMMENTAIRE DE LA LOI DU 7 JANVIER 1983 MODIFIEE PAR LA LOI DU 22 JUILLET 1983 RELATIVE A LA REPARTITION DE COMPETENCES ENTRE LES COMMUNES,LES DEPARTEMENTS, LES REGIONS ET L'ETAT. URBANISME ET SAUVEGARDE DU PATRIMOINE ET DES SITES' à ma sélection courante (Mise à jour immédiate)
• 4
  

  Arbre (L')

  Auteurs :

  • MINISTERE DE L'AGRICULTURE
  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT

  | AGENCE DE L'ARBRE ET DES ESPACES VERTS. PARIS | 1983

  Supplément au numéro 37 consacré à l'arbre sous toutes ses facettes.

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• 5
  

  ESPACES PROTEGES

  Auteurs :

  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT

  Livre | SERVICE TECHNIQUE DE L'URBANISME. PARIS

  CE DOCUMENT PRESENTE UN BILAN DES ESPACES PROTEGES EN FRANCE A LA FIN DE L'ANNEE 1980. A PARTIR D'UN DOCUMENT DES MESURES DE PROTECTION EN PLUSIEURS RUBRIQUES UNE BASE DE DONNEES A ETE CONSTITUEE UTLISANT DIFFERENTES SOURCES D'INF...

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• 6
  

  Mise en œuvre de la réglementation de la publicité extérieure : rapport au ministre

  Auteurs :

  • SERVICE TECHNIQUE DE L'URBANISME
  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT

  Etude et rapport | 1982

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• 7
  

  Interprétation des teneurs en éléments métalliques associés aux sédiments : Rapports des laboratoires série : environnement et génie urbain EG-1

  Auteurs :

  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT
  • MINISTERE DES TRANSPORTS
  • LABORATOIRE CENTRAL DES PONTS ET CHAUSSEES

  Etude et rapport | 1984

  L'AUTEUR COMPARE LES DIFFERENTES METHODES PRECONISEES (ANALYE SUR UNE FRACTION FINE, CORRECTIONS GRANULOMETRIQUES OU MINERALOGIQUES, NORMALISATION CORRELATIONS) AFIN DE DETERMINER CELLES QUI SEMBLENT LE PLUS GENERALEMENT UTILISABL...

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• 8
  

  GUIDE POUR L'ELABORATION DES ETUDES D'IMPACT SUR L'ENVIRONNEMENT DES LOTISSEMENTS

  Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT
  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT

  Livre

  CETTE BROCHURE A POUR BUT DE FACILITER LA REALISATION DE L'ETUDE D'IMPACT, ET LA PRISE EN COMPTE DE L'ENVIRONNEMENT DANS L'ELABORATION DES PROJETS DE LOTISSEMENTS.

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• 9
  

  POLLUTIONS METALLIQUES DU MILIEU NATUREL.QUIDE METHODOLOGIQUE DE LEUR ETUDE A PARTIR DES SEDIMENTS.RAPPORT BIBLIOGRAPHIQUE

  Auteurs :

  • ROBBE D.
  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT
  • MINISTERE DES TRANSPORTS

  Etude et rapport | 1981

  PRELEVEMENTS.ANALYSES ET TRAITEMENT DES ECHANTILLONS.ANALYSES DES RESULTATS.DEFINITION DES POSSIBILITES D'ETUDES DES POLLUTIONS METALLIQUES A PARTIR DES SEDIMENTS.AFBRM.

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• 10
  

  Evolution du temps libre et la vie associative (L')

  Auteurs :

  • CHATELLET J
  • MINISTERE DE L'URBANISME ET DU LOGEMENT
  • DELEGATION A LA RECHERCHE ET A L'INNOVATION

  Etude et rapport | 1984

  Rapport de recherche commandé par la Mission d'évaluation prospective sur l'évolution du temps libre et la vie associative.

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