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Bilan de la loi littoral et des mesures en faveur du littoral
Livre
Edité par MEEDDAT. PARIS - 2008
Le présent rapport a été préparé par l'ensemble des départements ministériels et organismes publics concernés, en concertation avec le conseil national du littoral. Il répond aux obligations de l'article 41 modifié de la loi Littoral.
- Thématique
- Sujets-Lieux
- BILAN
- PROTECTION DU LITTORAL
- LOI LITTORAL 86-2
- BIODIVERSITE
- ECONOMIE
- PREVENTION DES RISQUES
- EROSION DU LITTORAL
- DROIT COMMUNAUTAIRE
- DROIT INTERNATIONAL
- GOUVERNANCE
- PROTECTION DES SITES
- PROTECTION DU PAYSAGE
- PROTECTION DU PATRIMOINE
- AMENAGEMENT DU LITTORAL
- DOMAINE PUBLIC MARITIME
- OUTRE MER
- FRANCE -- FR
- PLAN LOCAL D URBANISME ; MISE EN VALEUR ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIALE SCOT
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