Syracuse

Expérience française de mise en oeuvre d'une politique de l'eau et de son financement (l')

Auteurs :

• CASAL F
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Livre | 1997

Cadre général de la politique de l'eau. Ses fonctions, contraintes et la pratique française. Situation actuelle de la qualité du milieu naturel, de la distribution d'eau et de l'assainissement urbain. Les défis à relever concerna...

Journée loi sur l'eau

Auteurs :

• CASAL F
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)
• ASSOCIATION INTERNATIONALE PERMANENTE DES CONGRES DE NAVIGATION

| 1998

Ces dernières années ont été marquées par l'adoption, au niveau international, d'un certain nombre de textes, conventions, protocoles afin de lutter contre les pollutions affectant le milieu marin, notamment les immersions des déb...

Rapport de mission au Liban. Mission effectuée du 14 au 21 décembre 1996. Coopération institutionnelle en matière d'eau

Auteurs :

• CASAL F
• CATAFAGO S
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Etude et rapport

Cette mission fait suite à une demande conjointe de l'Ambassade de France à Beyrouth et du ministère chargé des Ressources Hydrauliques et Electriques. Elle a donné lieu à un diagnostic de la situation et à des propositions de coo...

Décret n° 93-1347 du 28 décembre 1993 relatif au régime exceptionnel de tarification de l'eau prévu au II de l'article 13 de la loi n° 92-3 du 3 janvi...

Auteurs :

• BALLADUR E
• ALPHANDERY E
• PASQUA C

| 1993

Arrêté du 22 décembre 1994 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié et l'arrêté du 2 novembre 1993 prévoyant certaines dispositions transitoires ...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Arrêté du 23 novembre 1994 portant délimitation des zones sensibles pris en application du décret n° 94-469 du 3 juin 1994 relatif à la collecte et au...

Auteurs :

• LAURENT JL
• MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

| 1994

Décret n° 93-1172 du 15 octobre 1993 relatif à l'autorisation de la pêche à la ligne dans les enclos piscicoles et les piscicultures

Auteurs :

• BALLADUR E
• BARNIER M.
• MEHAIGNERIE P

| 1993

Décret n° 93-1173 du 15 octobre 1993 relatif à l'autorisation des enclos piscicoles créés avant le 1er janvier 1986

Auteurs :

• BALLADUR E
• BARNIER M.
• MEHAIGNERIE P

| 1993