Afficher la couverture 'Circulaire n° 1 du 8 janvier 1993 concernant l'application de l'article 13.1 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)' en grand format
/5

0 avis

Circulaire n° 1 du 8 janvier 1993 concernant l'application de l'article 13.1 de la loi n° 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau

Livre

MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE) | MINISTERE DE LA SANTE ET DES SOLIDARITES

Date de publication : 19930108

Interprétation de l'article 13.1 de la loi n° 92-3 du 3-01-92 sur l'eau. Premier inventaire des points de prélèvement d'eau destinée à la consommation humaine créés avant la date de publication de la loi du 16 décembre 1964 et ne bénéficiant pas d'une protection naturelle efficace.

1 exemplaire disponible

Plus d'infos

Se procurer le document

Localisation des exemplaires

Pour réserver un exemplaire, il est nécessaire d'être authentifié. Les réservations dépendent de votre abonnement en cours.

Livre - 1990 - Cartes des mouvements de terrain de La Réunion à l'échelle 1/25 000ème.

Disponible à Risques majeurs

Risques majeurs | CRDECPR | 3247-D | Usuel | En rayon, Consultation sur place

Suggestions

Du même auteur

Connaître l'eau. Quels réseaux de mesure pour quels usages ? Les réseaux de mesures. Enjeux pour la politique de l'eau

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Livre | 1997

Pour une gestion rationnelle et équilibrée de l'eau, tout décideur a besoin de comprendre et de savoir. D'où l'intérêt d'une connaissance interdisciplinaire de l'eau. Cette plaquette présente les dates clés de la mise en place des...

Réseau National des Données sur l'Eau (le) - RNDE (Présentation)

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Livre | 1994

5èmes rencontres des services d'annonces des crues, Nîmes, 14 et 15 septembre 1995 - Bilan

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Document de la recherche | 1995