Entreprises hydroélectriques - Jurisprudence (mai 1992)

Livre

MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Micro-centrales hydrauliques - Recueil des principaux textes réglementaires (1986) | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Micro-centrales hydrauliques - Recueil des principaux textes réglementaires (1986)

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 1986

Ce document, qui rassemble les principaux textes réglementaires relatifs à la prise en compte de l'environnement dans le cadre de la réalisation de microcentrales hydrauliques, ainsi que quelques éléments de jurisprudence, est plu...

Etude d'impact sur l'environnement des installations hydrauliques de production d'électricité (l') | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Etude d'impact sur l'environnement des installations hydrauliques de production d'électricité (l')

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Etude et rapport | 1989

Ce document, destiné aux maîtres d'ouvrages, aux bureaux d'études et aux administrations, a pour but d'aider à la préparation des études d'impact sur l'environnement des installations hydrauliques de production d'électricité. Une ...

Etat d'avancement des SAGE - situation avril 2000 | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Etat d'avancement des SAGE - situation avril 2000

Auteurs :

  • MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE L'EAU (DE)

Usuel | 2000

Phases d'avancement des SAGE (schéma d'aménagement et de gestion des eaux) : - mise en oeuvre (SAGE élaborés et approuvés). Deux SAGE sont approuvés : Largue et Drôme ; - élaboration (périmètre délimité et Commission Locale de l...

Chargement des enrichissements...