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Activités de proximité - 43 expériences territoriales
Livre
Edité par La Documentation Française. Paris - 1998
Date de publication : 19980701
Dans le souci de mieux explorer les potentialités du territoire et de définir le rôle des responsables publics à l'égard d'objectifs d'emplois, d'innovation sociale, la DATAR lançait en 1995 un appel à projets visant à promouvoir, de la part des collectivités locales, des schémas et initiatives de service de proximité. 43 expériences furent sélectionnées. Deux ans après, cet ouvrage dresse un bilan de ces opérations pilotes.
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Livre - 1994 - Arrêté du 22 décembre 1994 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié et l'arrêté du 2 novembre 1993 prévoyant certaines dispositions transitoires applicables aux exploitations d'élevage, pris en exécution des articles 3, 5, 6, 10, 11 et 15 du décret n° 75-996 du 28 octobre 1975 portant application des dispositions de l'article 14-1 de la loi du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution
Disponible à SG
CDE | CDE | 2778/1 | En rayon, Consultation sur placeAutre format
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