Afficher la couverture 'Rapport au Parlement sur l'importation et l'exportation de déchets en 1992 : article 23-4 de la loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 modifiée relative aux déchets et à la récupération des matériaux | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS' en grand format
/5

0 avis

Rapport au Parlement sur l'importation et l'exportation de déchets en 1992 : article 23-4 de la loi n° 75-633 du 15 juillet 1975 modifiée relative aux déchets et à la récupération des matériaux

Livre

FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Rapport annuel sur les flux transfrontaliers de déchets prévu dans la loi du 13 juillet 1992

2 exemplaires disponibles

Plus d'infos

Se procurer le document

Localisation des exemplaires

Pour réserver un exemplaire, il est nécessaire d'être authentifié. Les réservations dépendent de votre abonnement en cours.

Livre - 1992 - RECUEIL SYNTHETIQUE DES TRAVAUX DES COMMISSIONS PARLEMENTAIRES RELATIFS AU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 1993

Disponible à Martinique

DEAL Martinique | DEAL Martinique | 8 | Livre | En rayon

Disponible à Martinique

DEAL Martinique | DEAL Martinique | 8 | Livre | En rayon

Suggestions

Du même auteur

Recueil de textes européens relatifs aux déchets

Auteurs :

  • FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Livre | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT | 1997

Recueil des directives relatives aux déchets et liste des textes pris pour leur application.

Critères et méthodes d'évaluation de l'écotoxicité des déchets

Auteurs :

  • FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Etude et rapport | 1998

Le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement souhaite pouvoir disposer de méthodes d'évaluation claires et reconnues au niveau international pour caractériser l'écotoxicité des déchets : danger intrinsèque qu'...

Déchets, Installations classées : Code de l'environnement

Auteurs :

  • FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT : DPPR - SOUS-DIRECTION DES PRODUITS ET DES DECHETS

Livre | FRANCE-MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT-DPPR-SDPD | 2001

Brochure qui regroupe les extraits du code de l'environnement concernant les déchets et les installations classées et la liste des décrets d'application prévus par la loi du 15 juillet 1975 modifiée