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Zones naturelles - Éléments pour un programme Loisirs I et II - Rapport principal et Annexe dossier juridique et financier
Livre
Date de publication : 01/02/1980
La préservation des zones naturelles a été retenue comme une préoccupation prioritaire par la Conférence de la Région urbaine de Lyon en 1980. L'élaboration et l'application du Programme agricole a répondu en partie à cet objectif.
Ce dossier vient le compléter en proposant les éléments d'un programme loisirs et une première approche des problèmes juridiques et financiers liés à sa mise en oeuvre.
La prise en considération du phénomène loisirs dans la RUL, suppose d'abord un inventaire des infrastructures d'équipement existantes et la connaissance des pratiques et comportements de loisirs péri-urbains. C'est l'objet de ce dossier.
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Livre - 1994 - Arrêté du 22 décembre 1994 modifiant l'arrêté du 28 octobre 1975 modifié et l'arrêté du 2 novembre 1993 prévoyant certaines dispositions transitoires applicables aux exploitations d'élevage, pris en exécution des articles 3, 5, 6, 10, 11 et 15 du décret n° 75-996 du 28 octobre 1975 portant application des dispositions de l'article 14-1 de la loi du 16 décembre 1964 modifiée relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution
Disponible à SG
CDE | CDE | 2778/1 | En rayon, Consultation sur placeAutre format
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