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RELATIONS (LES) AUTORITE ORGANISATRICE EXPLOITANT; LEUR TRADUCTION PAR LES CONVENTIONS.

Livre

DUCHENE Chantal | RUYET (LE) (Anne) | ABEILLE (Maurice) | CETUR

Edité par CETUR - 1990

Date de publication : 01/10/1990

Analyse comparative des conventions signées entre 1985 et 1990. Le première partie de ce document propose une classification des conventions à partir de leurs clauses financières sur le partage des risques (d'exploitation et commercial) entre l'Autorité Organisatrice et l'exploitant. Le seconde, décrit selon les différents types de conventions, les clauses de contrat en matière de définition de services et propose des exemples de rédaction. Enfin, la dernière partie présente les nouveaux contrats conclus pour la réalisation de transport en commun : Orly-val, Val de Toulouse, Tramway de Grenoble.

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