Afficher la couverture 'Arrêté portant décision d’examen au cas par cas pour la réalisation d'une étude d'impact, en application de l’article R. 122-3 du code de l’environnement, sur la demande n°F026-12-P0007 relative à la réalisation d'une zone d'activités sur le secteur d'activités « Pranet » à Arnay-le-Duc, porté par la commune d'Arnay-le-Duc | PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE' en grand format
/5

0 avis

Arrêté portant décision d’examen au cas par cas pour la réalisation d'une étude d'impact, en application de l’article R. 122-3 du code de l’environnement, sur la demande n°F026-12-P0007 relative à la réalisation d'une zone d'activités sur le secteur d'activités « Pranet » à Arnay-le-Duc, porté par la commune d'Arnay-le-Duc

Livre

PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE

Date de publication : 05/09/2012

pas d'étude d'impact

1 exemplaire disponible

Plus d'infos

Se procurer le document

Localisation des exemplaires

Pour réserver un exemplaire, il est nécessaire d'être authentifié. Les réservations dépendent de votre abonnement en cours.

Livre - 2000 - Développement durable villes et territoires. Innover et décloisonner pour anticiper les ruptures.

Disponible à CGDD

Temis | CRDD La Défense | 19964 | Livre | En rayon, Consultation sur place

Suggestions

Du même auteur

Avis de l'autorité environnementale relatif au projet de parc solaire photovoltaïque situé à CORDESSE (71) au lieu-dit "Les Fourneaux" présenté par la...

Auteurs :

  • PREFECTURE DE REGION BOURGOGNE

| 2012

L'étude d'impact du projet de parc photovoltaïque de l'ancienne mine de de Maine, à Cordesse (71), présente bien tous les aspects du projet. Le rendu est clair et bien illustré. Le diagnostic environnemental est de qualité, l'ana...