Afficher la couverture 'OCEAN INDIEN Rapport au Conseil des Rivages - Stratégie à long terme Projet de rapport | CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES' en grand format
/5

0 avis

OCEAN INDIEN Rapport au Conseil des Rivages - Stratégie à long terme Projet de rapport

Livre

CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES

Edité par CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES CELRL - 2003

La loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité a apporté des modifications importantes aux missions et aux règles de fonctionnement du Conservatoire du Littoral, notamment en renforçant le partenariat de l'établissement Public avec les collectivités locales, en instituant un droit de préemption propre, complémentaire du droit de préemption des Espace Naturels Sensibles des départements, en permettant une affectation de certaines parties du Domaine Public Maritime.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Suggestions

Du même auteur

CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES - RAPPORT ANNUEL 2002

Auteurs :

  • CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES

| CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES. PARIS | 2003

Ce rapport retrace les activités du Conservatoire du littoral en 2002, son fonctionnement et son organisation.

Annales 93(les). forêt méditerranéenne, agriculture et littoral, désir du rivage, biodiversité et conservation botanique.

Auteurs :

  • CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES

Usuel | CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES | 1993

Les Ateliers du Conservatoire du littoral rassemblent, sur des thèmes d'actualité, autour de spécialistes, tous ceux qui s'intéressent à la protection active et ouverte de la nature et des paysages, sur le littoral.

20 ans du conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (les)

Auteurs :

  • CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES

| CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES | 1995

Ce dossier de presse, réalisé à l'occasion du vingtième anniversaire du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, présente les actions menées par cet institut, ainsi que le discours du président chirac à rochefo...