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Carrière - Richesse ou plaie ?

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DIRECTION DES MINES | COMITE DE GESTION DE LA TAXE PARAFISCALE SUR LES GRANULATS

Date de publication : 00/90/1999

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Livre - 2013 - [La] participation du public à l'élaboration des textes réglementaires nationaux en matière d'environnement en France et à l'étranger. Exigence démocratique, nécessité juridique. Tome 1 : Rapport.- 255 p. Tome 2 : Annexes.- 307 p. Janvier 2013.

Disponible à CGDD

Temis | CRDD / la Défense | 20729 | Livre | En rayon, Consultation sur place

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