Pacte de solidarité écologique. Rapport conjoint de Jean Gaeremynck sur "l'accès aux services essentiels" et de Alain Lecomte sur "Territoires, citoye...
Auteurs :
BESSE (G)
DOUARD (P)
GAEREMYNCK (J)
Rapport au ministre de l'écologie | Ministère de l'écologie
Dans le cadre de la démarche Pour un pacte de solidarité écologique, ce rapport conjoint formule une quarantaine de mesures opérationnelles, classées selon quatre axes :
- cohésion territoriale : mieux connaître, prévenir et rédui...
Rapport du groupe d'expertise économique sur la tarification des réseaux de transport et de distribution d'électricité et sur la tarification de la fo...
Auteurs :
CHAMPSAUR (P)
MINISTERE DE L'ECONOMIE
MINISTERE DE L'INDUSTRIE
Livre | Ministère de l'économie. Paris | 2000
Cette étude s'inscrit dans le cadre de la transposition en droit français de la directive sur le marché intérieur de l'électricité.
La première partie du rapport propose une une analyse générale du cadre dans lequel s'inscrira la ...
Pacte de solidarité écologique. Rapport conjoint de Jean Gaeremynck sur "l'accès aux services essentiels" et de Alain Lecomte sur "Territoires, citoye...
Auteurs :
BESSE (G)
DOUARD P
GAEREMYNCK (J)
Livre | Ministère de l'écologie. Paris | 2011
Dans le cadre de la démarche Pour un pacte de solidarité écologique, ce rapport conjoint formule une quarantaine de mesures opérationnelles, classées selon quatre axes :
- cohésion territoriale : mieux connaître, prévenir et rédui...
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