DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
Livre | DAEI. Paris | 1984
Dans le cadre de la politique industrielle mise en oeuvre dans le secteur du BTP, le Ministère de l'Urbanisme et du Logement a sélectionné 4 orientations principales :
- la promotion des exportations,
- le développement technique,...
Rapport de la France à la Commission européenne relatif à l'évaluation des baisses ciblées de TVA sur certains services à forte intensité de main d'oe...
Auteurs :
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
Livre | DAEI. Paris | 2002
En France, les travaux de rénovation du logement et les services à domicile d'aide à la personne bénéficient depuis septembre 1999 d'un taux de TVA réduit à 5,5 %.
Pour continuer à s'appliquer après 2003, cette mesure expérimental...
[Les] référents socio-urbains et leurs usages.
Auteurs :
DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES
Livre | DAEI. Paris | 1998
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