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Evolution des travaux internationaux en vue de la préparation d'une convention sur le transport combiné.
Auteurs :
- HOUDAYER (R)
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Le projet de convention sur l'indemnisation des dommages causés au cours du transport de matières dangereuses.
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Scolaire : quels contrats ? Loi Sapin : état des lieux dans 14 départements.
Auteurs :
- GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT
- CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX LES TRANSPORTS L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
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[La] nouvelle convention internationale sur les transports de marchandises par mer. Les règles de Hambourg.
Auteurs :
- CCI Marseille
Livre | CCI. Marseille | 1979
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Conventions d'exploitation dans les transports publics urbains. Principales caractéristiques.
Auteurs :
- CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES
Livre | CERTU. Lyon | 1999
L'étude porte sur l'analyse de quarante huit conventions de délégation de services publics entre les autorités organisatrices de transports publics urbains et les exploitants, signées entre 1987 et 1996. Elle permet de dresser un ...
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- CENTRE D'ETUDES DES TRANSPORTS URBAINS 17 (17 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- SNCF 8 (8 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- UNIVERSITE Marseille Centre de recherches économiques des transports 4 (4 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- CENTRE D'ETUDES SUR LES RESEAUX, LES TRANSPORTS, L'URBANISME ET LES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- GROUPEMENT DES AUTORITES RESPONSABLES DE TRANSPORT 3 (3 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
- Groupement des Autorités Responsables de Transport 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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- CCI Marseille 2 (2 résultats) (Cliquer pour ajouter le filtre et relancer la recherche)
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