• Arrêté portant décision de dispense. Réalisation de la phase 3 du parc départementale d"activités les Marteliez à Séverac-le-Château(12).

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION MIDI PYRENEES

    | 2012

    Pas d'étude d'impact

  • Demande d'autorisation pour une usine de traitement d'eau potable sur la commune de Lectoure (32) présentée par le SIAEP de Saint-Mézard; Avis de l'Au...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION MIDI PYRENEES

    | 2011

    Demande d'autorisation pour une usine de traitement d'eau potable présentée par le SIAEP de Saint-Mézard - Commune de Lectoure - Département du Gers (32)

  • RÉSEAU TRANSPORT ÉLECTRICITÉ, communes d'Azas, de Buzet-sur-Tarn, de Roquesérière et de Verfeil (31), communes des Garrigues et de Saint-Sulpice (81),...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION MIDI PYRENEES

    | 2010

    Construction d'une ligne électrique aéro-souterraine 63 Kv entre Saint-Sulpice et Verfeil - Communes d'Azas, de Buzet-sur-Tarn, de Roquesérière et de Verfeil, communes des Garrigues et de Saint-Sulpice - Départements de la Haute-G...

  • LANGA SOLAR, commune d'Orgueil (82), lieu-dit "de la Daumaize", création de deux centrales photovoltaïques au sol d'une puissance totale de 6,3 MWc; A...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION MIDI PYRENEES

    | 2011

    Création de deux centrales photovoltaïques au sol d'une puissance totale de 6,3 MWc - Lieu-dit "de la Daumaize" - Commune d'Orgueil - Département du Tarn-et-Garonne (82)

  • QUANTUM ENERGIE Sas (groupe "SECHILIENNE SIDEC"), commune de Grenade (31), lieux-dits "du Prieur", "du Testet" et "de Mignan", exploitation d'une cent...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION MIDI PYRENEES

    | 2010

    Exploitation d'une centrale photovoltaïque au sol de 9,2 MWc - Lieux-dits "du Prieur", "du Testet" et "de Mignan" - Commune de Grenade - Département de la Haute-Garonne (31)

  • EMERAUDE ENERGY, commune d'Uglas (65), Lieu-dit "de Haouat", exploitation d'une centrale photovoltaïque au sol de 1,7 MWc; Avis de l'Autorité Environn...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION MIDI PYRENEES

    | 2010

    Exploitation d'une centrale photovoltaïque au sol de 1,7 MWc - Lieu-dit "de Haouat" - Commune d'Uglas - Département des Hautes-Pyrénées (65)

  • EARL DUCLOS JEAN-PIERRE, lieu-dit "d'Empejon", commune de Moncassin (32), construction de trois bâtiments agricoles; Avis de l'Autorité Environnementa...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION MIDI PYRENEES

    | 2010

    Construction de trois bâtiments agricoles - Lieu-dit "d'Empejon" - Commune de Moncassin - Département du Gers (32)

  • Dossier de permis de construire concernant la création de deux hangars agricoles avec toiture photovoltaïque sur la commune de Terraube (32), lieux-di...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION MIDI PYRENEES

    | 2010

    Dossier de permis de construire concernant la création de deux hangars agricoles avec toiture photovoltaïque déposé par Monsieur Michel Marie - Lieux-dits "Poujès" et "Guilhamot" - Commune de Terraube - Département du Gers (32)

  • TOTAL INFRASTRUCTURES GAZ, renforcement de l'alimentation en gaz du département de l'Aveyron (12), canalisation DN400 Montbartier-Bressols et canalisa...

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION MIDI PYRENEES

    | 2011

    Renforcement de l'alimentation en gaz du département de l'Aveyron (12), canalisation DN400 Montbartier-Bressols et canalisation DN350 Bessens-Montbartier

  • GAEC Garrigues Brast Savy, lieu-dit "Rieutord", commune de Druelle (12), regroupement de trois exploitations; Avis de l'Autorité Environnementale

    Auteurs :

    • PREFECTURE DE REGION MIDI PYRENEES

    | 2010

    Regroupement de trois exploitations - Lieu-dit "Rieutord" - Commune de Druelle - Département de l'Aveyron(12)

Affinez votre recherche