Afficher la couverture 'Jurisques - Prévention des risques naturels - Jurisprudence commentée | SANSON C.' en grand format
/5

0 avis

Jurisques - Prévention des risques naturels - Jurisprudence commentée

Livre

SANSON C. | HUBERT T | DUPUY JL | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE : DIRECTION DE LA PREVENTION DES POLLUTIONS ET DES RISQUES (DPPR)

Cet ouvrage présente, sous forme de séries de fiches, les textes applicables (extraits ou in extenso) ainsi que la jurisprudence commentée concernant la gestion des risques naturels : depuis l'information du public jusqu'à l'indemnisation des catastrophes naturelles, en passant par l'aménagement et l'urbanisme, la police municipale, les mesures spécifiques de prévention (expropriation, réglementation applicable à la prévention des inondations, des incendies de forêt...) et la responsabilité.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

Jurisprudence relative à la prévention des risques naturels majeurs - Recueil 1999.

Auteurs :

  • DUPUY JL
  • SANSON C.
  • HEMEURY X

Livre | FRANCE ENVIRONNEMENT (MIN) : DPPR - SDPRM. PARIS | 2000

Comme le stipule l'avant-propos, cet ouvrage a pour objet de présenter un aperçu (nullement exhaustif) de la jurisprudence relative à la prévention des risques naturels prévisibles durant les années 1997 à 1999. La consultation es...

Textes relatifs à la prévention des risques naturels majeurs. Recueil des textes fondateurs 2000.

Auteurs :

  • HEMEURY X
  • DUPUY JL
  • HUBERT T

Usuel | DPPR - SDPRM. PARIS | 2001

Ce recueil regroupant l'ensemble des textes qualifiés de "fondateurs" reproduit l'ossature même du droit de la prévention des risques naturels en France et éclaire davantage sur les actions menées par le ministère en ce domaine. R...

Plans de prévention des risques naturels prévisibles (Les) - Session de formation du 24 au 26 novembre 1998.

Auteurs :

  • HUBERT T
  • BIDAN
  • DUPUY JL

Livre | ECOLE NATIONALE DES PONTS ET CHAUSSEES. PARIS | 1998

Ce dossier regroupe les différents textes des intervenants lors de la session de formation établie, en 1998, par l'Ecole nationale des ponts et chaussées et le ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement sur la ...

Chargement des enrichissements...