Guide juridique. Pêche en eau douce et gestion des ressources piscicoles. Titre troisième du livre II du Code rural (édition 1996)

Livre

TENDRON G. | GUEVEL B. | CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE | MINISTERE DE L'ECOLOGIE ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE

Edité par EDITIONS LA BAULE. LA BAULE

Ce guide juridique comporte l'essentiel des textes régissant la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles, de la loi à la circulaire, complété par des commentaires destinés à en améliorer l'utilisation et à livrer des clés d'accès aux arcanes de la police de la pêche fluviale. Actualisé à la suite des modifications induites en 1994 par l'entrée en vigueur du nouveau Code pénal, ce guide bénéficiera de mises à jour régulières, notamment celles qui procèderont des dispositions du Code de l'environnement à paraître.

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

GUIDE JURIDIQUE. PECHE EN EAU DOUCE ET GESTION DES RESSOURCES PISCICOLES

Auteurs :

  • GUEVEL B.
  • CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE
  • EDITIONS LA BAULE

| 1996

MISE A JOUR, DEVELOPPEMENT ET EXPLICATION DU DROIT DE LA PECHE EN EAU DOUCE. CLAIR ET D'UTILISATION AISEE

Etat des connaissances sur les poissons et crustacés d'eau douce de la Guadeloupe : mise en oeuvre de la police de la pêche en eau douce

Auteurs :

  • KEITH Philippe
  • GUEVEL B.
  • VIGNEUX E.

Etude et rapport | 1998

Police des milieux aquatiques (la)

Auteurs :

  • TENDRON G.
  • LAURENT JL
  • BARNIER M.

| CONSEIL SUPERIEUR DE LA PECHE. PARIS | 1993

La loi sur l'eau et la réglementation qui en découle modernisent le droit de l'eau et complètent les dispositions de la loi pêche dans ses aspects de protection et de gestion des milieux et de la ressource. Une véritable police de...

Chargement des enrichissements...