Fiscalité de l'environnement
Livre
Edité par DOCUMENTATION FRANCAISE (LA). PARIS, 29 QUAI VOLTAIRE, 75344 CEDEX 07 - 1998
Ce volume est constitué de trois rappors : - le rapport de M. Lipietz étudie l'économie politique des écotaxes, à la fois pour réfuter certains arguments et pour en définir les conditions d'acceptabilité. - le rapport de MM. Bureau et Hourcade compare l'usage de la réglementation à la taxation écologique et analyse le potentiel d'application de la fiscalité environnementale ainsi que ses effets macroéconomiques. - MM. Godard et Henry mettent en perspective les négociations internationales sur l'effet de serre et analysent les objectifs et les instruments de flexibilité (permis d'émission négociables) qui leurs sont associés.